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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F'CONFISEUR
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LES COUETTES AUX FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COUETTES AUX FRUITS
SARL F'CONFISEUR

Numéro de dépôt :
1677288
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
02/07/2001

Présentation de la marque LES COUETTES AUX FRUITS

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F'CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « LES COUETTES AUX FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F'CONFISEUR domicilié(e) Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAMART - France.

La marque LES COUETTES AUX FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COUETTES AUX FRUITS est expirée depuis le 2 juillet 2001.

F'CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : BULLE DE REVOLUTION , LE GERBERT D'AURILLAC: Pape de l'An 1000 , TARTE AURORE


SARL F'CONFISEUR - Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France


PAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Fruits conservés, séchés et cuits, confitures. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.